REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 SEPTEMBRE 2018

DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER

                       ——–

   ARRONDISSEMENT DE BLOIS

           CANTON D’ONZAIN

                       ——–

               COMMUNE DE

   LA CHAPELLE VENDOMOISE

 

 

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

(Article L121-10 du Code des Communes)

 

 

 

 

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie

 

 

Le Lundi 3 Septembre 2018

à 18 H 30 – salle du conseil

 

 

OBJET

 

  • 2018/031- Subvention Music en cisse
  • 2018/032- DM pénalités URSSAF
  • 2018/033- Bail emphytéotique Gonnet
  • 2018/034- PLUi HD
  • 2018/035- tickets foyers commune de moins de 35 ans
  • 2018/036- prix cavurnes
  • 2018/037- Acquisition gratuite partie RD 957 – giratoire côté BLOIS
  • 2018/038- Rétrocession gratuite parcelle pour implantation NRO
  • 2018/039- Règlement Européen Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD) Désignation d’un délégué de la protection de données (DPD)
  • 2018/040- Choix du groupe pour le spectacle de Festillésime
  • 2018/041 –Fixation du prix des places pour le spectacle de Festillésime
  • 2018/042- Demande de subvention auprès de Festillésime
  • 2018/043 – Subvention AIMRA
  • divers

 

 

 

 

 

 

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