DEPARTEMENT DU LOIR ET CHER
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ARRONDISSEMENT DE BLOIS
CANTON D’ONZAIN
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COMMUNE DE
LA CHAPELLE VENDOMOISE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L121-10 du Code des Communes)
Le Lundi 3 Févier 2020
à 18 H 30 – salle du conseil
OBJET
- 2020-001 – Intercommunalité – Modification des Statuts d’Agglopolys – Prise de la compétence optionnelle « Maisons France Services »
- 2020-002 – Demandes de Subventions 2020
- 2020-003 – Plate forme des Services aux communes – Convention pour la gestion de service d’assistance pluridisciplinaire pour le compte de communes membres
- 2020-004 – Contrat de Balayage 2020
- 2020-005 – Convention entretien et réparation des prises incendies communales
- 2020-006 – Tarifs Communaux 2020
- 2020-007 – Forfait Salle de Convivialité
- 2020-008 – Acquisition d’une partie de la parcelle AE51 avec obligations de faire
- 2020-009 – Création poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème Classe
- 2020-010 – Garderie
- divers